L’instruction du 1er mars 2023 relative au renouvellement du dispositif de labellisation des centres de référence d’implantation cochléaire et du tronc cérébral a été publiée au BOSS du 15 mars   2023 (p.30) sous le numéro N° DGOS/PF2/2023/18.

Il est rappelé que

• ‘ »Un dispositif de labellisation des centres de référence d’implantation cochléaire et du tronc cérébral a été mis en place en 2009 afin d’harmoniser les pratiques de prise en charge des patients ».
• Un renouvellement du dispositif de labellisation sera réalisé en 2023, sur la base des annexes jointes à la présente instruction : rappel des indications des systèmes d’implant cochléaire et d’implant du tronc cérébral (annexe 1), cahier des charges des centres de références d’implantation cochléaire et du tronc cérébral labellisés (annexe 2), dossier de candidature pour une labellisation (annexe 3). Chaque établissement de santé candidat à la labellisation s’engage à respecter le cahier des charges et doit compléter un dossier de candidature. »

Les annexes sont également publiées dans le BOSS.